Plan Local d’Urbanisme

Vous pouvez consulter le Plan Local d’Urbanisme de Saint-Nazaire-en-Royans, en cliquant sur les liens suivants :

Sommaire

1. Rapport de présentation

2. Projet d’aménagement et de développement

3. Orientations d’aménagement et de programmation

4. Règlement.  4.1 et 4.2 Règlement graphique

4.3. Règlement écrit

5. Annexes

5.1 Annexe servitude

5.2 Annexe eau potable

5.3 Annexe assainissement

5.4 Annexe eaux pluviales

5.5 Annexe bruit

5.6 Annexe déchets

5.7 Annexe archéologique

6. Evaluation environnementale

7. Pièces officielles, consultations, concertation

7.1 Bilan de concertation

7.2 Consultations

7.3 Pièces officielles

8. Dossier CDPENAF

Modifications après Arrêt pour approbation.

Modification simplifiée du PLU applicable Juin 2019

Délibération d’approbation de la modification du PLU

 

 

 

 

 

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